Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R.C.M.
Numéro de dépôt :
1226811
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993
Présentation de la marque R.C.M.
Déposée le 8 février 1983 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.C.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R.C.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°25339 - Publication au BOPI 1983-27